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Marques déposées par BESNARD Yves
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Stérilisation Hospitalière
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Stérilisation Hospitalière
BESNARD Yves, Marie, René, Alexandre

Numéro de dépôt :
98722544
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Stérilisation Hospitalière

Déposée le 12 mars 1998 par BESNARD Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Stérilisation Hospitalière »

Le déposant est BESNARD Yves, Marie, René, Alexandre, domicilié(e) Manoir de la Jartais, 35500 TAILLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BESNARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BESNARD Yves a également déposé les autres marques suivantes : Medi Writing , Stérilisation Magazine


BESNARD Yves, Marie, René, Alexandre - Manoir de la Jartais, 35500 TAILLIS - France


Yves BESNARD - France


Inscription le 10 février 2000 - Rejet total n°295247 - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 2000-02-10

Magazine, revue Edition de revue et livres Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.