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Marques déposées par BESNARD MARCEL
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BRASSERIE DE BROCELIANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DE BROCELIANDE
BESNARD MARCEL

Numéro de dépôt :
3236273
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/07/2013
BRASSERIE DE BROCELIANDE de BESNARD MARCEL

Présentation de la marque BRASSERIE DE BROCELIANDE

Déposée le 11 juillet 2003 par BESNARD MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BRASSERIE DE BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est BESNARD MARCEL domicilié(e) Lieu dit LA BOSSUAIS,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESNARD MARCEL domicilié(e) Lieu dit LA BOSSUAIS,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France.

La marque BRASSERIE DE BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DE BROCELIANDE est expirée depuis le 11 juillet 2013.

BESNARD MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : Kéfir Cola , LACTIMEL , LACTWEL , LACTIWELL , LACTO KEFIRANE


BESNARD MARCEL - Lieu dit LA BOSSUAIS,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France


BESNARD MARCEL - Lieu dit LA BOSSUAIS,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Reservation de logements temporaires. Crêches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.