Marque expirée - Marque en non vigueur
CREMCHOC L'ATELIER DU CHOCOLAT ALAIN BESNARD
Numéro de dépôt :
3401615
Date de dépôt :
27/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2015
Présentation de la marque CREMCHOC L'ATELIER DU CHOCOLAT ALAIN BESNARD
Déposée le 27 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Besnard L'atelier du chocolat et de la glace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMCHOC L'ATELIER DU CHOCOLAT ALAIN BESNARD »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMCHOC L'ATELIER DU CHOCOLAT ALAIN BESNARD est expirée depuis le 27 décembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06