Marque expirée - Marque en non vigueur

sens e-gaz
BESNARD Donatien, Agissant pour le compte de la société my e-sens en cours de formation

Numéro de dépôt :
3700484
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
sens e-gaz de BESNARD Donatien

Présentation de la marque sens e-gaz

Déposée le 22 décembre 2009 par BESNARD Donatien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sens e-gaz »

Le déposant est BESNARD Donatien, Agissant pour le compte de la société my e-sens en cours de formation domicilié(e) 7 ALLEE PIERRE DE RONSARD - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESNARD Donatien domicilié(e) 7 ALLEE PIERRE DE RONSARD - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sens e-gaz est expirée depuis le 22 décembre 2019.


BESNARD Donatien, Agissant pour le compte de la société my e-sens en cours de formation - 7 ALLEE PIERRE DE RONSARD - 94370 - SUCY EN BRIE - France


BESNARD Donatien - 7 ALLEE PIERRE DE RONSARD - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; dispositifs de secours ; dispositifs de sauvetage ; dispositifs de protection contre les accidents liés au gaz ; avertisseurs de fuites de gaz ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; détecteurs de gaz ; appareils pour l'analyse des gaz ; gazomètres ; indicateurs de températures ; appareils électriques de surveillance d'installations industrielles et domestiques fonctionnant au gaz ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles et domestiques ; appareils électriques de contrôle des appareils fonctionnant au gaz (ou de l'alimentation en énergie des appareils fonctionnant au gaz) ; dispositifs de sécurité télécommandé pour installations de gaz ; télécommande de sécurité pour installations de gaz ; sectionneurs de gaz ; coupe-circuits de canalisation de gaz ; disjoncteurs de gaz. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; becs de gaz ; appliques pour becs de gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et pour conduites à gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; robinets de gaz ; robinets de sécurité pour le gaz ; raccords de gaz et colliers de gaz (parties d'appareils de chauffage ou de cuisson) ; vannes de gaz (parties d'appareils de chauffage ou de cuisson) ; compteurs de gaz ; installations de chauffage, de cuisson fonctionnant au gaz. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.