Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUPAS
BESNARD Bertrand
BESNARD Frédéric

Numéro de dépôt :
3277359
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/03/2014
HOUPAS de BESNARD Bertrand

Présentation de la marque HOUPAS

Déposée le 3 mars 2004 par BESNARD Bertrand et BESNARD Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « HOUPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Les déposants sont BESNARD Bertrand domicilié(e) La cornillère,35750 IFFENDIC - 35750 - France et BESNARD Frédéric domicilié(e) La cornillère,35750 IFFENDIC - 35750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESNARD Bertrand domicilié(e) La cornillère,35750 IFFENDIC - 35750 - France.

La marque HOUPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUPAS est expirée depuis le 3 mars 2014.


BESNARD Bertrand - La cornillère,35750 IFFENDIC - 35750 - France

BESNARD Frédéric - La cornillère,35750 IFFENDIC - 35750 - France


BESNARD Bertrand - La cornillère,35750 IFFENDIC - 35750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; et sous-vêtements. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages. Boîtiers à cigarettes, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; médailles. Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.