Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUSION 95.9 FM
Association BESBRE ET LOIRE FM

Numéro de dépôt :
3074889
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2010
FUSION 95.9 FM de BESBRE ET LOIRE FM

Présentation de la marque FUSION 95.9 FM

Déposée le 28 décembre 2000 par l'association loi 1901 BESBRE ET LOIRE FM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUSION 95.9 FM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 BESBRE ET LOIRE FM domicilié(e) M. FICHOT Sylvain, Le Ternat, 03290 DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 248 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association BESBRE ET LOIRE FM - France.

La marque FUSION 95.9 FM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSION 95.9 FM est expirée depuis le 28 décembre 2010.

BESBRE ET LOIRE FM a également déposé les autres marques suivantes : No 1 SUR LES HITS! , FREQUENCE FUSION , Fusion FM


Association BESBRE ET LOIRE FM - M. FICHOT Sylvain, Le Ternat, 03290 DIOU - France - SIREN 352248926


Association BESBRE ET LOIRE FM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Publicité Réalisation, distribution ou diffusion de messages à caractère publicitaire ou de prospectus Télécommunication Activité de Radio diffusion de communiqués d'informations sportives ou culturelles. Activités culturelles. Divertissements Production de spectacles, production d'enregistrements sonores. Organisation de manifestations à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.