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Marques déposées par BESAOUI Daniel
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APACHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APACHE
BESAOUI Daniel

Numéro de dépôt :
1361040
Date de dépôt :
05/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2015
APACHE de BESAOUI Daniel

Présentation de la marque APACHE

Déposée le 5 avril 1985 par BESAOUI Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESAOUI Daniel domicilié(e) 27 Rue Delabordère,92200 NEUILLY (dossier no 2282884) - 92200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BESAOUI Daniel domicilié(e) 27 Rue Delabordère,92200 NEUILLY S/SEINE (dossier no 2282884) - 92200 - France.

La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 5 avril 2015.


BESAOUI Daniel - 27 Rue Delabordère,92200 NEUILLY (dossier no 2282884) - 92200 - France


BESAOUI Daniel - 27 Rue Delabordère,92200 NEUILLY S/SEINE (dossier no 2282884) - 92200 - France


Renouvellement sans limitation n°2046226 - Publication au BOPI 1995-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282884 - Publication au BOPI 2005-02-28

Inscription le 7 décembre 2005 - Résiliation de licence n°423769 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 19 février 2002 - Concession de licence n°341416 - Publication au BOPI 2002-02-19

Inscription le 6 mars 1995 - Transmission de propriété n°182806 - Publication au BOPI 1995-03-06

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154387 - Publication au BOPI 1993-02-01

Inscription le 14 janvier 1999 - Concession de licence n°270372 - Publication au BOPI 1999-01-14

Inscription le 7 février 2002 - Résiliation de licence n°340825 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 7 février 2002 - Concession de licence n°340826 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription - Transmission de propriété n°32932 - Publication au BOPI

Vêtements, (jean's).