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Marques déposées par Besanger Serge
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Oracle Solar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oracle Solar
Besanger Serge

Numéro de dépôt :
3827228
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
Oracle Solar de Besanger Serge

Présentation de la marque Oracle Solar

Déposée le 29 avril 2011 par Besanger Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oracle Solar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Besanger Serge domicilié(e) 49 bis Av de Verdun - 33610 - CESTAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Besanger Serge domicilié(e) 49 bis Av de Verdun - 33610 - CESTAS - France.

La marque Oracle Solar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oracle Solar est expirée depuis le 29 avril 2021.

Besanger Serge a également déposé les autres marques suivantes : Engage! , GE Solar , Merlin Dialog , UNELEC


Besanger Serge - 49 bis Av de Verdun - 33610 - CESTAS - France


Besanger Serge - 49 bis Av de Verdun - 33610 - CESTAS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568805 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Appareils pour la génération d'électricité d'origine solaire ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération ; appareils ou installations de climatisation.