Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dictionnaire de la médecine libérale
M. BESANCON HERVE

Numéro de dépôt :
4049158
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/11/2023
Dictionnaire de la médecine libérale de BESANCON HERVE

Présentation de la marque Dictionnaire de la médecine libérale

Déposée le 22 novembre 2013 par monsieur BESANCON HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Dictionnaire de la médecine libérale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur BESANCON HERVE domicilié(e) Résidence Le Belvédère, Chemin des Pierrugues - 83240 - CAVALAIRE-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BESANCON HERVE domicilié(e) Résidence Le Belvédère, Chemin des Pierrugues - 83240 - CAVALAIRE-SUR-MER - France.

La marque Dictionnaire de la médecine libérale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dictionnaire de la médecine libérale est expirée depuis le 22 novembre 2023.


M. BESANCON HERVE - Résidence Le Belvédère, Chemin des Pierrugues - 83240 - CAVALAIRE-SUR-MER - France


M. BESANCON HERVE - Résidence Le Belvédère, Chemin des Pierrugues - 83240 - CAVALAIRE-SUR-MER - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Formation.