Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD BESANCON PRO INCENDIE
BESANÇON BERNARD

Numéro de dépôt :
3255524
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
06/11/2013
BERNARD BESANCON PRO INCENDIE de BESANÇON BERNARD

Présentation de la marque BERNARD BESANCON PRO INCENDIE

Déposée le 6 novembre 2003 par BESANÇON BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BERNARD BESANCON PRO INCENDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est BESANÇON BERNARD domicilié(e) Lieu dit Le Bella-VISTA A, 197, rte de St ANTOINE de Givestière,06200 NICE - 06200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESANÇON BERNARD domicilié(e) Lieu dit Le Bella-Vista A, 197, rte St ANTOINE de GINESTIÈRE,06200 NICE - 06200 - France.

La marque BERNARD BESANCON PRO INCENDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD BESANCON PRO INCENDIE est expirée depuis le 6 novembre 2013.

BESANÇON BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : INCENDIE SERVICE PLUS , INCENDIE SERVICE PLUS


BESANÇON BERNARD - Lieu dit Le Bella-VISTA A, 197, rte de St ANTOINE de Givestière,06200 NICE - 06200 - France


BESANÇON BERNARD - Lieu dit Le Bella-Vista A, 197, rte St ANTOINE de GINESTIÈRE,06200 NICE - 06200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

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