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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESAM
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CARROUSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROUSEL
BESAM S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94541834
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque CARROUSEL

Déposée le 25 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BESAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROUSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESAM domicilié(e) dont le siège social est: Z.A.C. de la Fosse-aux-Moines, Rond-Point Charles-de-Gaulle, 94300 BONNEUIL-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 747 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PICHARD & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. - France.

La marque CARROUSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROUSEL est expirée depuis le 25 octobre 2004.

BESAM a également déposé les autres marques suivantes : ENTREMATIC , ENTREMATIC , CARROUSEL , ALDOR


BESAM S.A. Société Anonyme - dont le siège social est: Z.A.C. de la Fosse-aux-Moines, Rond-Point Charles-de-Gaulle, 94300 BONNEUIL-SUR-MARNE - France - SIREN 314747106


Michel PICHARD & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Portes coulissantes automatiques (métalliques) (non métalliques)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.