Déposée le 21 mars 1994 par BES Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est BES Claude, domicilié(e) 27 Cours Palmarole, 66000 PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512327.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BES Claude - 27 Cours Palmarole, 66000 PERPIGNAN - France
Claude BES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes); produits de l'imprimerie; photographies; papéterie; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Roches sédimentaires siliceuses ou argileuses microgranulées.Articles pour fumeurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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