Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BERVAS YVES
/
ABC AUX TROIS VOLETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC AUX TROIS VOLETS
MONSIEUR BERVAS YVES

Numéro de dépôt :
98746822
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2008

Présentation de la marque ABC AUX TROIS VOLETS

Déposée le 14 août 1998 par monsieur BERVAS YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABC AUX TROIS VOLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est monsieur BERVAS YVES domicilié(e) LE CERF, GUIPAVAS 29490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERVAS YVES - France.

La marque ABC AUX TROIS VOLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC AUX TROIS VOLETS est expirée depuis le 14 août 2008.

BERVAS YVES a également déposé les autres marques suivantes : YFICTHLON LAGEN


MONSIEUR BERVAS YVES - LE CERF, GUIPAVAS 29490 - France


MONSIEUR BERVAS YVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Entreposage, dans des parcs d'exposition ouverts à tous, de véhicules possédant une carte grise, où seuls les professionnels pourront les acquérir.