Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARNET DU PROFESSEUR
BERTY Jacques

Numéro de dépôt :
93472628
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2003

Présentation de la marque LE CARNET DU PROFESSEUR

Déposée le 17 juin 1993 par BERTY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARNET DU PROFESSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est BERTY Jacques, domicilié(e) 47 rue Claude Bernard, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTY Jacques - France.

La marque LE CARNET DU PROFESSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472628.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARNET DU PROFESSEUR est expirée depuis le 17 juin 2003.

BERTY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE CARNET DU PROFESSEUR


BERTY Jacques - 47 rue Claude Bernard, 75005 PARIS - France


BERTY Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Carnet de notation et d'organisation à l'usage du corps enseignant