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Marques déposées par BERTUCCI Norbert
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PASSEPORT PERSONNEL ou FAMILIAL de FINANCEMENT des FRAIS d'OBSEQUES et de RAPATRIEMENT des CORPS.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT PERSONNEL ou FAMILIAL de FINANCEMENT des FRAIS d'OBSEQUES et de RAPATRIEMENT des CORPS.
BERTUCCI Norbert

Numéro de dépôt :
1212158
Date de dépôt :
31/08/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1992
PASSEPORT PERSONNEL ou FAMILIAL de FINANCEMENT des FRAIS d\'OBSEQUES et de RAPATRIEMENT des CORPS. de BERTUCCI Norbert

Présentation de la marque PASSEPORT PERSONNEL ou FAMILIAL de FINANCEMENT des FRAIS d'OBSEQUES et de RAPATRIEMENT des CORPS.

Déposée le 31 août 1982 par BERTUCCI Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSEPORT PERSONNEL ou FAMILIAL de FINANCEMENT des FRAIS d'OBSEQUES et de RAPATRIEMENT des CORPS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTUCCI Norbert domicilié(e) 18, avenue des TUILERIES, 01600 TREVOUX. - France.

La marque PASSEPORT PERSONNEL ou FAMILIAL de FINANCEMENT des FRAIS d'OBSEQUES et de RAPATRIEMENT des CORPS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT PERSONNEL ou FAMILIAL de FINANCEMENT des FRAIS d'OBSEQUES et de RAPATRIEMENT des CORPS. est expirée depuis le 31 août 1992.

BERTUCCI Norbert a également déposé les autres marques suivantes : J'M BIEN


BERTUCCI Norbert - 18, avenue des TUILERIES, 01600 TREVOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Assurances et Finances.