Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TFI Thermo-Formage Industriel
BERTUCAT INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
97700155
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque TFI Thermo-Formage Industriel

Déposée le 16 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) BERTUCAT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TFI Thermo-Formage Industriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTUCAT INDUSTRIE domicilié(e) Z.I. LA TUILLIERE, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 424 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTUCAT INDUSTRIE S.A. - France.

La marque TFI Thermo-Formage Industriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TFI Thermo-Formage Industriel est expirée depuis le 16 octobre 2007.

BERTUCAT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : HOUSSE BOX , LA GRANDE HOUSSE , SACABOX , Transformeur , BAGABOX


BERTUCAT INDUSTRIE S.A. - Z.I. LA TUILLIERE, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 317424604


BERTUCAT INDUSTRIE S.A. - France


Inscription le 22 mai 2007 - Changement de dénomination n°454406 - Publication au BOPI 2007-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Service de Transformation des matières plastiques, à partir de demi-produits, par thermo-formage. Chaudronnerie, usinage. Service de transformation des matières plastiques à partir de granule, par injection ou tout autre procédé. Service de Transformation des métaux par découpage, emboutissage, usinage, chaudronnerie