Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) BERTUCAT INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA GRANDE HOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTUCAT INDUSTRIE domicilié(e) Rue de la Traille Z.I. de la Tuillière, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 424 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTUCAT INDUSTRIE SA - France.
La marque LA GRANDE HOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTUCAT INDUSTRIE SA - Rue de la Traille Z.I. de la Tuillière, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 317424604
BERTUCAT INDUSTRIE SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Porte skis pour automobile - porte bagage pour véhicule. Coffre de voyage. Coffre en matières plastiques - coffre non métalliques. Coffre pour le transport d'article de sport
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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