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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERTUCAT INDUSTRIE
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HOUSSE BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSSE BOX
BERTUCAT INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
97675828
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2007

Présentation de la marque HOUSSE BOX

Déposée le 23 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) BERTUCAT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOUSSE BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTUCAT INDUSTRIE domicilié(e) Rue de la Traille Z.I. de la Tuillière, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 424 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTUCAT INDUSTRIE SA - France.

La marque HOUSSE BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSSE BOX est expirée depuis le 23 avril 2007.

BERTUCAT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANDE HOUSSE , SACABOX , Transformeur , BAGABOX , TFI Thermo-Formage Industriel


BERTUCAT INDUSTRIE SA - Rue de la Traille Z.I. de la Tuillière, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 317424604


BERTUCAT INDUSTRIE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Porte skis pour automobile Porte bagage pour véhicule Coffre de voyage Coffre en matières plastiques Coffre non métallique Coffre pour le transport d'article de sport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].