Déposée le 13 avril 1994 par la société BERTUCAT INDUSTRIE S A R L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 1 PREMIERE LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la société BERTUCAT INDUSTRIE S A R L domicilié(e) Rue de la TRAILLE Z I de la TUILLIERE, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 424 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTUCAT INDUSTRIE - France.
La marque 1 PREMIERE LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516215.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTUCAT INDUSTRIE S A R L - Rue de la TRAILLE Z I de la TUILLIERE, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 317424604
BERTUCAT INDUSTRIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Porte-skis pour automobile Porte-bagages pour véhicule Coffre de voyage Coffre en matières plastiques Coffre non métallique Coffre pour le transport d'articles de sport
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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