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Marques déposées par la société BERTRANET Jean-Claude
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BERTRANET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERTRANET
BERTRANET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
4229903
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
BERTRANET de BERTRANET Jean-Claude

Présentation de la marque BERTRANET

Déposée le 30 novembre 2015 par la société BERTRANET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BERTRANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la société BERTRANET Jean-Claude domicilié(e) 63 bis rue de Gentilly - 94800 - VILLEJUIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 218 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRANET Jean-Claude, M. BERTRANET Jean-Claude domicilié(e) RDC boutiquier, 61 rue de Bretagne - 75003 - PARIS - France.

La marque BERTRANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRANET arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


BERTRANET Jean-Claude - 63 bis rue de Gentilly - 94800 - VILLEJUIF - France - SIREN 328218474


BERTRANET Jean-Claude, M. BERTRANET Jean-Claude - RDC boutiquier, 61 rue de Bretagne - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.