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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bertrand
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TM TOILES DE MAYENNE TISSEUR D'IDEES DEPUIS 1806
Marque expirée - Marque en non vigueur

TM TOILES DE MAYENNE TISSEUR D'IDEES DEPUIS 1806
Bertrand, Jean-Gustave DENIS et Cie SA

Numéro de dépôt :
3109391
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011
TM TOILES DE MAYENNE TISSEUR D\'IDEES DEPUIS 1806 de Bertrand

Présentation de la marque TM TOILES DE MAYENNE TISSEUR D'IDEES DEPUIS 1806

Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TM TOILES DE MAYENNE TISSEUR D'IDEES DEPUIS 1806 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bertrand domicilié(e) Fontaine-Daniel, 53100 SAINT GEORGES BUTTAVENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 750 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand, Jean-Gustave DENIS et Cie SA - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM TOILES DE MAYENNE TISSEUR D'IDEES DEPUIS 1806 est expirée depuis le 27 juin 2011.

Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : SYLVATECH , alter orga , NOSTRADAMUS 1503 1566 , CAFES CHARLES , RECOFIN , VERTIGE , MULTIPREVENTION , CAP CULTURE , NOLA , JETPHARMA


Bertrand, Jean-Gustave DENIS et Cie SA - Fontaine-Daniel, 53100 SAINT GEORGES BUTTAVENT - France - SIREN 735750143


Bertrand, Jean-Gustave DENIS et Cie SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°527887 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autre revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles. Tissus. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles) Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Couvertures de voyage Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîte en bois ou en matières plastiques. Porte-parapluies. Porte-revues. Rayonnages. Stores d'intérieur à lamelles. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.