Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA VALLEE
SCEA BERTRAND

Numéro de dépôt :
98726979
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque CHATEAU DE LA VALLEE

Déposée le 1 avril 1998 par BERTRANDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE LA VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est BERTRANDTODO domicilié(e) " Bechereau ", 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUPAS Joël - France.

La marque CHATEAU DE LA VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA VALLEE est expirée depuis le 1 avril 2008.

BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : SYLVATECH , alter orga , NOSTRADAMUS 1503 1566 , CAFES CHARLES , RECOFIN , VERTIGE , TM TOILES DE MAYENNE TISSEUR D'IDEES DEPUIS 1806 , MULTIPREVENTION , CAP CULTURE , NOLA


SCEA BERTRAND - " Bechereau ", 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


Monsieur DUPAS Joël - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU DE LA VALLEE ".