Déposée le 16 octobre 2003 par BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est BERTRAND, épouse CONDAT Florence, Martine domicilié(e) 16 avenue Reille,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Florence CONDAT agissant au nom et pour le compte de la société CAPCULTURE en cours de formation domicilié(e) 22 bd Edgar Quinet,75014 Paris - 75014 - France.
La marque CAP CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252384.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CULTURE est expirée depuis le 16 octobre 2013.
BERTRAND, épouse CONDAT Florence, Martine - 16 avenue Reille,75014 PARIS - 75014 - France
Madame Florence CONDAT agissant au nom et pour le compte de la société CAPCULTURE en cours de formation - 22 bd Edgar Quinet,75014 Paris - 75014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Agence de publicité et conseil en publicité : communication institutionnelle et culturelle spécialisée dans la conception et mise en œuvre de projets d'édition à caractère touristique et culturel : ouvrages imprimés, cédéroms et sites Internet. Gestion commerciale de patrimoine culturel : conseil pour la recherche de solutions de valorisation des patrimoines gérés par les établissements culturels et les acteurs institutionnels ou associatifs en charge de la politique de développement touristique et culturel au niveau local, au moyen de produits d'édition (livres, cédéroms et sites Internet), recherche de solutions de diffusion en vente directe, de partenariats pour la conclusion de contrats de coédition ou de coproduction multimédia, proposition de produits dérivés complémentaires de ces produits d'édition. Edition de livres : conception et assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'édition de livres, de cédéroms pédagogiques et culturels et la production des contenus éditoriaux de sites Internet touristiques et culturels. Ingénierie, études techniques : ingénierie culturelle et touristique. Conseil et assistance techniques à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et la conduite de produits éditoriaux valorisant le patrimoine culturel, naturel, scientifique ou technique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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