Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMANIMAL
BERTRAND Yannick

Numéro de dépôt :
3797615
Date de dépôt :
15/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021
PHARMANIMAL de BERTRAND Yannick

Présentation de la marque PHARMANIMAL

Déposée le 15 janvier 2011 par BERTRAND Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARMANIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est BERTRAND Yannick domicilié(e) 16 Rue des 4 Fils Aymon - 08390 - LE CHESNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND Yannick domicilié(e) 16 Rue des 4 Fils Aymon - 08390 - LE CHESNE - France.

La marque PHARMANIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMANIMAL est expirée depuis le 15 janvier 2021.


BERTRAND Yannick - 16 Rue des 4 Fils Aymon - 08390 - LE CHESNE - France


BERTRAND Yannick - 16 Rue des 4 Fils Aymon - 08390 - LE CHESNE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.