Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cave du Châtel
Monsieur Bertrand WEISSGERBER

Numéro de dépôt :
4633422
Date de dépôt :
18/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2030
Cave du Châtel de Bertrand WEISSGERBER

Présentation de la marque Cave du Châtel

Déposée par voie électronique le 18 mars 2020 par monsieur Bertrand WEISSGERBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cave du Châtel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur Bertrand WEISSGERBER domicilié(e) 21 rue Sainte-Croix - 77160 - Provins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand WEISSGERBER domicilié(e) 21 rue Sainte-Croix - 77160 - Provins - France.

La marque Cave du Châtel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cave du Châtel arrivera à expiration en date du 18 mars 2030.


Monsieur Bertrand WEISSGERBER - 21 rue Sainte-Croix - 77160 - Provins - France


Monsieur Bertrand WEISSGERBER - 21 rue Sainte-Croix - 77160 - Provins - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.