Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Fruit Défendu
Numéro de dépôt :
3643971
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/04/2019
Présentation de la marque Le Fruit Défendu
Déposée le 15 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bertrand Viallet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Fruit Défendu »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Fruit Défendu est expirée depuis le 15 avril 2019.
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38