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Marques déposées par monsieur Bertrand TOUIN
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Mont Vert
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mont Vert
M. Bertrand TOUIN

Numéro de dépôt :
4212902
Date de dépôt :
26/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2025
Mont Vert de Bertrand TOUIN

Présentation de la marque Mont Vert

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2015 par monsieur Bertrand TOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mont Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Bertrand TOUIN domicilié(e) Mangot vulcin, MBE 283 - 97288 - Le Lamentin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand TOUIN domicilié(e) Mangot vulcin, MBE 283 - 97288 - Le Lamentin - France.

La marque Mont Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mont Vert arrivera à expiration en date du 26 septembre 2025.

Bertrand TOUIN a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme de Augrain


M. Bertrand TOUIN - Mangot vulcin, MBE 283 - 97288 - Le Lamentin - France


M. Bertrand TOUIN - Mangot vulcin, MBE 283 - 97288 - Le Lamentin - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers.