Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Ferme de Augrain
Numéro de dépôt :
3603071
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque La Ferme de Augrain
Déposée le 6 octobre 2008 par Bertrand TOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme de Augrain »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bertrand TOUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582083 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21