Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORMANDIE
M. BERTRAND TASSIGNY

Numéro de dépôt :
3938697
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/08/2022
CALIFORMANDIE de BERTRAND TASSIGNY

Présentation de la marque CALIFORMANDIE

Déposée le 2 août 2012 par monsieur BERTRAND TASSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CALIFORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur BERTRAND TASSIGNY domicilié(e) 5 RUE BOURDET - 14600 - HONFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND TASSIGNY domicilié(e) 5 RUE BOURDET - 14600 - HONFLEUR - France.

La marque CALIFORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORMANDIE est expirée depuis le 2 août 2022.

BERTRAND TASSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : WAIKIKITSCH , WAIKIKITCH


M. BERTRAND TASSIGNY - 5 RUE BOURDET - 14600 - HONFLEUR - France


M. BERTRAND TASSIGNY - 5 RUE BOURDET - 14600 - HONFLEUR - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport.