Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIVITERRE
Monsieur BERTRAND SUTRE

Numéro de dépôt :
4489819
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
VIVITERRE de BERTRAND SUTRE

Présentation de la marque VIVITERRE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par monsieur BERTRAND SUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIVITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur BERTRAND SUTRE domicilié(e) 16 Avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTRAND SUTRE domicilié(e) 16 avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France.

La marque VIVITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVITERRE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

BERTRAND SUTRE a également déposé les autres marques suivantes : ARGUIN , ARVENSE , URTICA , BERNET , ALTERPHYTO , GERMITERRE , ALTERFRUCTUS , SALIX , ALTERPHYTO , PYLA


Monsieur BERTRAND SUTRE - 16 Avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France


Monsieur BERTRAND SUTRE - 16 avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 29 mai 2019 - Concession de licence n°757876 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ;

Huiles essentielles ;

Fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.