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Marques déposées par monsieur bertrand sutre
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PYLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PYLA
M. bertrand sutre

Numéro de dépôt :
4332970
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
PYLA de bertrand sutre

Présentation de la marque PYLA

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par monsieur bertrand sutre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PYLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur bertrand sutre domicilié(e) 16 AVENUE Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand sutre domicilié(e) 16 AVENUE Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS-LES-BAINS - France.

La marque PYLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYLA arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

bertrand sutre a également déposé les autres marques suivantes : ARGUIN , ARVENSE , URTICA , BERNET , ALTERPHYTO , GERMITERRE , ALTERFRUCTUS , SALIX , ALTERPHYTO , VIVITERRE


M. bertrand sutre - 16 AVENUE Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France


M. bertrand sutre - 16 AVENUE Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 29 mai 2019 - Concession de licence n°757876 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.