Marque enregistrée - Marque en vigueur

GERMITERRE
Monsieur BERTRAND SUTRE

Numéro de dépôt :
4669325
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
GERMITERRE de BERTRAND SUTRE

Présentation de la marque GERMITERRE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par monsieur BERTRAND SUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GERMITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur BERTRAND SUTRE domicilié(e) 16 Avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTRAND SUTRE domicilié(e) 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS - France.

La marque GERMITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERMITERRE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

BERTRAND SUTRE a également déposé les autres marques suivantes : ARGUIN , ARVENSE , URTICA , BERNET , ALTERPHYTO , ALTERFRUCTUS , SALIX , ALTERPHYTO , VIVITERRE , PYLA


Monsieur BERTRAND SUTRE - 16 Avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France


Monsieur BERTRAND SUTRE - 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.