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Marques déposées par monsieur BERTRAND SUTRE
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ARVENSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARVENSE
Monsieur BERTRAND SUTRE

Numéro de dépôt :
4488027
Date de dépôt :
03/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2028
ARVENSE de BERTRAND SUTRE

Présentation de la marque ARVENSE

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2018 par monsieur BERTRAND SUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARVENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur BERTRAND SUTRE domicilié(e) 16 avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTRAND SUTRE domicilié(e) 16 avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France.

La marque ARVENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVENSE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.

BERTRAND SUTRE a également déposé les autres marques suivantes : ARGUIN , URTICA , BERNET , ALTERPHYTO , GERMITERRE , ALTERFRUCTUS , SALIX , ALTERPHYTO , VIVITERRE , PYLA


Monsieur BERTRAND SUTRE - 16 avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France


Monsieur BERTRAND SUTRE - 16 avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Inscription le 29 mai 2019 - Concession de licence n°757876 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ;

Huiles essentielles ;

Fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.