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Marques déposées par Bertrand SILVESTRE
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ETHIQUE & MOBILISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHIQUE & MOBILISATION
Bertrand SILVESTRE, Agissant pour le compte de la société "Ethique & Mobilisation" en cours de formation
Eric MOUTON, Agissant pour le compte de la société "Etihique & Mobilisation" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3729452
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2020
ETHIQUE & MOBILISATION de Bertrand SILVESTRE

Présentation de la marque ETHIQUE & MOBILISATION

Déposée par voie électronique le 13 avril 2010 par Bertrand SILVESTRE et Eric MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETHIQUE & MOBILISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Les déposants sont Bertrand SILVESTRE, Agissant pour le compte de la société "Ethique & Mobilisation" en cours de formation domicilié(e) 149 rue Fontaine - 01710 - Thoiry - France et Eric MOUTON, Agissant pour le compte de la société "Etihique & Mobilisation" en cours de formation domicilié(e) 26 Félicien Richaud - 13114 - Puyloubier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric MOUTON domicilié(e) 26 Félicien Richaud - 13114 - Puyloubier - France.

La marque ETHIQUE & MOBILISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIQUE & MOBILISATION est expirée depuis le 13 avril 2020.


Bertrand SILVESTRE, Agissant pour le compte de la société "Ethique & Mobilisation" en cours de formation - 149 rue Fontaine - 01710 - Thoiry - France

Eric MOUTON, Agissant pour le compte de la société "Etihique & Mobilisation" en cours de formation - 26 Félicien Richaud - 13114 - Puyloubier - France


Eric MOUTON - 26 Félicien Richaud - 13114 - Puyloubier - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; clichés ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.