Marque enregistrée - Marque en vigueur

S SCINTILLANT
M. BERTRAND Sébastien

Numéro de dépôt :
4344720
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
S SCINTILLANT de BERTRAND Sébastien

Présentation de la marque S SCINTILLANT

Déposée le 10 mars 2017 par monsieur BERTRAND Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S SCINTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur BERTRAND Sébastien domicilié(e) 126 rue du Landy - 93400 - SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scintillant, M. BERTRAND Sébastien domicilié(e) 126 RUE du Landy - 93400 - SAINT-OUEN - France.

La marque S SCINTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SCINTILLANT arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

BERTRAND Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : LPF LE PETIT FOURNISSEUR


M. BERTRAND Sébastien - 126 rue du Landy - 93400 - SAINT OUEN - France


Scintillant, M. BERTRAND Sébastien - 126 RUE du Landy - 93400 - SAINT-OUEN - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).