Marque expirée - Marque en non vigueur

cover pod
bertrand roussel Agissant pour le compte de la société “ cover it ” en cours de formation
harold langlais Agissant pour le compte de la société “ cover it ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3516917
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
cover pod de bertrand roussel

Présentation de la marque cover pod

Déposée le 26 juillet 2007 par bertrand roussel et harold langlais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cover pod »

Les déposants sont bertrand roussel Agissant pour le compte de la société “ cover it ” en cours de formation domicilié(e) 21 rue adolphe adam,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France et harold langlais Agissant pour le compte de la société “ cover it ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue du bearn,91130 RIS ORANGIS - 91130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bertrand roussel domicilié(e) 21 rue adolphe adam,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cover pod est expirée depuis le 26 juillet 2017.

bertrand roussel a également déposé les autres marques suivantes : cover it


bertrand roussel Agissant pour le compte de la société “ cover it ” en cours de formation - 21 rue adolphe adam,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France

harold langlais Agissant pour le compte de la société “ cover it ” en cours de formation - 5 rue du bearn,91130 RIS ORANGIS - 91130 - France


bertrand roussel - 21 rue adolphe adam,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.