Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LONGUEROCHE
BERTRAND ROGER

Numéro de dépôt :
96637543
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LONGUEROCHE

Déposée le 2 août 1996 par la société BERTRAND ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LONGUEROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la société BERTRAND ROGER domicilié(e) DOMAINE DE LONGUEROCHE, 11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 458 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND ROGER - France.

La marque DOMAINE DE LONGUEROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LONGUEROCHE est expirée depuis le 2 août 2006.

BERTRAND ROGER a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU BERTRAND , L'Ermitage Saint-Jacques , MOTONATURE , L'Ermitage , MM ATHLETIC CLAN TOUCH WEAR MEMENTO MORI LABOR IMPROBUS OMNIA VIBNCTT CF GG 1995 , L'Ermitage de Longueroche


BERTRAND ROGER - DOMAINE DE LONGUEROCHE, 11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - France - SIREN 349458513


BERTRAND ROGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486839 - Publication au BOPI 2008-12-02

Demande de renouvellement le 13 avril 2007 n°2338885 - Publication au BOPI 2007-04-13

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) Vins d'appellation d'origine Vins A.O.C. CORBIERES Vins de pays Eaux-de-vie d'appellation d'origine