Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU BERTRAND
BERTRAND Roger Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
97689273
Date de dépôt :
23/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017

Présentation de la marque CHÂTEAU BERTRAND

Déposée le 23 juillet 1997 par BERTRAND RogerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU BERTRAND »

Le déposant est BERTRAND RogerTODO domicilié(e) Rue de l'Ancienne Poste,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE (dossier no 2338884) - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 458 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger BERTRAND domicilié(e) 7 rue Mozart,11100 NARBONNE (dossier no 2338884) - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU BERTRAND est expirée depuis le 23 juillet 2017.

BERTRAND Roger a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LONGUEROCHE , L'Ermitage Saint-Jacques , MOTONATURE , L'Ermitage , MM ATHLETIC CLAN TOUCH WEAR MEMENTO MORI LABOR IMPROBUS OMNIA VIBNCTT CF GG 1995 , L'Ermitage de Longueroche


BERTRAND Roger Entreprise individuelle - Rue de l'Ancienne Poste,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE (dossier no 2338884) - 11200 - France - SIREN 349458513


Roger BERTRAND - 7 rue Mozart,11100 NARBONNE (dossier no 2338884) - 11100 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2338884 - Publication au BOPI 2007-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Vins d'appellation d'origine Controlée corbières.