SIGNATURE
Présentation de la marque SIGNATURE
Déposée le 22 mars 1989 par Bertrand Rémi Hubert DUBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 22 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06