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Marques déposées par Bertrand Rapp
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Chaleur Latente
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chaleur Latente
Bertrand Rapp

Numéro de dépôt :
3710095
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2020
Chaleur Latente de Bertrand Rapp

Présentation de la marque Chaleur Latente

Déposée le 3 février 2010 par Bertrand Rapp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chaleur Latente »

Le déposant est Bertrand Rapp domicilié(e) 19 chemin de halage - 59118 - WAMBRECHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Rapp domicilié(e) 19 chemin de halage - 59118 - WAMBRECHIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaleur Latente est expirée depuis le 3 février 2020.


Bertrand Rapp - 19 chemin de halage - 59118 - WAMBRECHIES - France


Bertrand Rapp - 19 chemin de halage - 59118 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

– installations électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

– installations thermiques et sanitaires. – installations en énergies renouvelables à savoir installations de chauffage.

– travaux d'électricité pour la mise en conformité de l'habitat.