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Marques déposées par Bertrand RABATEL
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Natura vélo
Marque expirée - Marque en non vigueur

Natura vélo
Bertrand RABATEL, Agissant pour le compte de la société “ NATURA Vélo ” en cours de formation
David AGREIL, Agissant pour le compte de la société “ NATURA Vélo ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3693259
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/11/2019
Natura vélo de Bertrand RABATEL

Présentation de la marque Natura vélo

Déposée le 24 novembre 2009 par Bertrand RABATEL et David AGREIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Natura vélo »

Les déposants sont Bertrand RABATEL, Agissant pour le compte de la société “ NATURA Vélo ” en cours de formation domicilié(e) 70 Haut Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France et David AGREIL, Agissant pour le compte de la société “ NATURA Vélo ” en cours de formation domicilié(e) 0 Mas Ribou Quartier Réchaussier - 13570 - BARBENTANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand RABATEL domicilié(e) 70 Haut Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natura vélo est expirée depuis le 24 novembre 2019.


Bertrand RABATEL, Agissant pour le compte de la société “ NATURA Vélo ” en cours de formation - 70 Haut Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France

David AGREIL, Agissant pour le compte de la société “ NATURA Vélo ” en cours de formation - 0 Mas Ribou Quartier Réchaussier - 13570 - BARBENTANE - France


Bertrand RABATEL - 70 Haut Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 8 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°525391 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.