STOP CHAT & CHIEN
Présentation de la marque STOP CHAT & CHIEN
Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par monsieur bertrand priou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOP CHAT & CHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOP CHAT & CHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP CHAT & CHIEN est expirée depuis le 30 avril 2024.
bertrand priou a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635602 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17