STOP CHAT
Présentation de la marque STOP CHAT
Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par monsieur bertrand priou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOP CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOP CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP CHAT est expirée depuis le 30 avril 2024.
bertrand priou a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635602 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17