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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BERTRAND POURCEL
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archivodoc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

archivodoc
EURL BERTRAND POURCEL, EURL

Numéro de dépôt :
4034057
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
archivodoc de BERTRAND POURCEL

Présentation de la marque archivodoc

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BERTRAND POURCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « archivodoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BERTRAND POURCEL domicilié(e) 2 avenue Galilée - Téléport 1, BP 30153 - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 316 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL BERTRAND POURCEL, M. Bertrand Pource domicilié(e) 2 avenue Galilée - Téléport 1, BP 30153 - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France.

La marque archivodoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque archivodoc est expirée depuis le 20 septembre 2023.


EURL BERTRAND POURCEL, EURL - 2 avenue Galilée - Téléport 1, BP 30153 - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 791316532


EURL BERTRAND POURCEL, M. Bertrand Pource - 2 avenue Galilée - Téléport 1, BP 30153 - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.