ROYAL FLEUR
Présentation de la marque ROYAL FLEUR
Déposée le 30 décembre 1976 par monsieur BERTRAND Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL FLEUR est expirée depuis le 30 décembre 1986.
BERTRAND Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008
Inscription - Transmission de propriété n°20247 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°18704 - Publication au BOPI