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Marques déposées par BERTRAND Pierre
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DOMAINE NOTRE-DAME DE MEDITERRANEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE NOTRE-DAME DE MEDITERRANEE
BERTRAND Pierre

Numéro de dépôt :
99826033
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque DOMAINE NOTRE-DAME DE MEDITERRANEE

Déposée le 23 novembre 1999 par BERTRAND Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE NOTRE-DAME DE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est BERTRAND Pierre, domicilié(e) rue du chemin de Luc, DOMAINE NOTRE-DAME DE MEDITERRANEE, 11120 CRUSCADES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND Pierre - France.

La marque DOMAINE NOTRE-DAME DE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE NOTRE-DAME DE MEDITERRANEE est expirée depuis le 23 novembre 2009.

BERTRAND Pierre a également déposé les autres marques suivantes : WISHPER , ROYALSECURIT , ROYAL FLEUR , OneplanetOnesound , LOSANGE , IMPERIALE , PIERRE BERTRAND , VIRGINIE , POW WOW , Don't be Selfie be Elfie !


BERTRAND Pierre - rue du chemin de Luc, DOMAINE NOTRE-DAME DE MEDITERRANEE, 11120 CRUSCADES - France


BERTRAND Pierre - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Vins de pays et d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine Notre-Dame de Méditerranée, eau de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, de vins et des eaux de vie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.