INTELLIGENT PROGRAMME SYSTEM
Présentation de la marque INTELLIGENT PROGRAMME SYSTEM
Déposée le 23 janvier 1996 par monsieur BERTRAND Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTELLIGENT PROGRAMME SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INTELLIGENT PROGRAMME SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLIGENT PROGRAMME SYSTEM est expirée depuis le 23 janvier 2006.
BERTRAND Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09