Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTELLIGENT PROGRAMME SYSTEM
Monsieur BERTRAND Philippe

Numéro de dépôt :
96606976
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2006

Présentation de la marque INTELLIGENT PROGRAMME SYSTEM

Déposée le 23 janvier 1996 par monsieur BERTRAND Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTELLIGENT PROGRAMME SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est monsieur BERTRAND Philippe domicilié(e) 24, rue LAMI, 78400 CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTRAND Philippe - France.

La marque INTELLIGENT PROGRAMME SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLIGENT PROGRAMME SYSTEM est expirée depuis le 23 janvier 2006.

BERTRAND Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CARTI , RENDEZ-VOUS DU CAFÉ , L.D.S , Linkoom , B+ , SOUTH ATTITUDE , COMMUNICATIONS SA , SPLENDAY , 2 1 , RENDEZ-VOUS DU THÉ


Monsieur BERTRAND Philippe - 24, rue LAMI, 78400 CHATOU - France


Monsieur BERTRAND Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Instruments et appareils électroniques pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images