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Marques déposées par monsieur Bertrand Perron
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Novacité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Novacité
Monsieur Bertrand Perron

Numéro de dépôt :
4657224
Date de dépôt :
16/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2030
Novacité de Bertrand Perron

Présentation de la marque Novacité

Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par monsieur Bertrand Perron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Novacité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Bertrand Perron domicilié(e) LIEU DIT LE TORET - 69700 - Echalas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novacité, Monsieur Bertrand Perron domicilié(e) LIEU DIT LE TORET - 69700 - Echalas - France.

La marque Novacité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novacité arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.


Monsieur Bertrand Perron - LIEU DIT LE TORET - 69700 - Echalas - France


Novacité, Monsieur Bertrand Perron - LIEU DIT LE TORET - 69700 - Echalas - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; restauration de mobilier.