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Marques déposées par monsieur Bertrand patrick
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Domaine de la Merize
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Merize
M. Bertrand patrick

Numéro de dépôt :
4052154
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2023
Domaine de la Merize de Bertrand patrick

Présentation de la marque Domaine de la Merize

Déposée le 4 décembre 2013 par monsieur Bertrand patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de la Merize » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Bertrand patrick domicilié(e) 267 rue des thorins - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand patrick domicilié(e) 267 rue des thorins - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France.

La marque Domaine de la Merize a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Merize est expirée depuis le 4 décembre 2023.


M. Bertrand patrick - 267 rue des thorins - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France


M. Bertrand patrick - 267 rue des thorins - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée.