Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOURIER
M. Bertrand MOURIER

Numéro de dépôt :
4368051
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
MOURIER de Bertrand MOURIER

Présentation de la marque MOURIER

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par monsieur Bertrand MOURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Bertrand MOURIER domicilié(e) 48 Quai Chopin - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PUPEL & Associés, Mme. VALERIE EZINGEARD domicilié(e) 90 Allée des Cévennes, BP 102 - 26303 - BOURG DE PEAGE Cedex - France.

La marque MOURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOURIER arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.


M. Bertrand MOURIER - 48 Quai Chopin - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


CABINET PUPEL & Associés, Mme. VALERIE EZINGEARD - 90 Allée des Cévennes, BP 102 - 26303 - BOURG DE PEAGE Cedex - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Garnitures de chocolat pour produits de boulangerie-pâtisserie ; Grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures ; Mélanges de farine destinés à la boulangerie ; Préparations pour faire des produits de boulangerie ; Préparations pour produits de boulangerie ; Produits de boulangerie ; Produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ;

Services de vente au détail concernant les produits de boulangerie ;

Services de traiteurs ; Services de traiteurs [aliments et boissons] ; Traiteurs.